Réunions, Comptes Rendus
Réunions, Comptes Rendus
Prochaine réunion |
La prochaine séance du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Mardi 19 novembre 2024
à 18 h 30
Salle des Fêtes
Laran
Ordre du jour :
Administration
• Validation du compte-rendu du dernier conseil communautaire ;
• Convention de fourniture de repas CD 65 année scolaire 2024 2025;
• Bourses permis de conduire à la Mission Locale ;
• Désignation de délégués dans les syndicats GEMAPI.
Budget – Finances
• Reversement de la part CPS aux communes ;
• Transfert des actifs « voirie » aux communes ;
• Demandes de fonds de concours Trie sur Baïse et Tournous Darré ;
• Demandes de subventions associations ;
• Annulations de créances et non valeurs ;
• DM budgets et provisions.
Urbanisme
• Prescription d’un PLUi.
Ressources Humaines
• Création d’un poste de secrétaire 35H.
Marchés Publics
• Résultat de la CAO : Sécurité incendie et TAD.
Questions diverses.
DERNIERS COMPTES RENDUS CI-DESSOUS
Comptes rendus |
Conseil communautaire du 26 septembre 2024
Procès-verbal conseil communautaire du 26 septembre 24
Conseil communautaire du 30 juillet 2024
Procès-verbal conseil communautaire du 30 juillet 24
Conseil communautaire du 25 juin 2024
Procès verbal
Conseil communautaire du 3 octobre 2023
Procès verbal
Conseil communautaire du 8 juin 2022
Registre des délibérations – Procès verbal
Conseil communautaire du 3 mai 2022
Registre des délibérations
Bureau du 15 mars 2022
Compte rendu du bureau
Conseil Communautaire du 30 novembre 2021
Compte rendu du Conseil Communautaire
Les annexes :
- Délibérations prises par le bureau
2021-34_Déliberation Participation au GDA
2021-35_Approbation APD-DCE – Maison de l’éducation Castelnau
2021-36_ Sollicitation Subvention – Maison de l’éducation Castelnau
2021-37_ Avenant MOE – Maison de l’éducation Castelnau
2021-38_Délibération contrat Assurances Statutaires
2021-39_Dissolution budget annexe Résidence Hôtelière
2021-40_deliberation_creation
2021-41_Délibération modification horaire
2021-42_ Location Maison Escude
2021-43_Signature avenant mises à disposition personnel et locaux AFR du Magnoac
2021-44_Signature convention et avenant fourniture repas usagers extérieurs
2021-46_Délibération approbation AXES CRTE
2021-47_Délibération Création emploi Rédacteur
2021-48 – Délibération CREATION BUDGET ANNEXE TRANSPORTS SCOLAIRES
2021-49_Délibération instuant la taxe de séjour
2021-50_Délibération admission en non valeur
2021-51_Délibération vente terrain Monsieur AUGE
2021-52_Délibération convention d’adhésion au SDE 65
2021-34_Déliberation Convention Rénov’Occitanie
- Présentation du dossier « Maison de l’Education » DOSSIER PRÉSENTATION APD
- Contrats de Relance et de Transition Ecologique PRESENTATION EPCI-COMP
- Finances BUDGET CUMA DE FONTRAILLES
- Immeubles CCPTM VENTE TERRAIN M AUGE
- Tourisme exemple Délibération TS+Annexes
Conseil Communautaire du 3 août 2021
Compte rendu du Conseil Communautaire du 03-08-2021
Les annexes
– Décisions prises par le bureau
- 2021-24_ Délibération Non transfert de la compétence PLUi à la CCPTM
- 2021-13 Délibération Participation au contrat cadre – Bourg Centre
- 2021-14 Délibération délégué comité pilotage SDE65
- 2021-15_Délibération adhésion aux marchés groupés de fourniture d’électricité
- 2021-16_Délibération modification de la dotation pour les enfants écoles maternelles extérieures
- 2021-17_Délibération convention delagation de compétence d’organisation de services de tranport scolaire
- 2021-18_Délibération approbation sous-traitance Lot 2 charpente – Atelier relais Poules Noires
- 2021-19_Délibération approbation assurance flotte de véhicule CCPTM
- 2021-20_Délibération MOE et consultation SPS et BC projet Maison de l’éducation
- 2021-21_Délibération consoltation projet Maison du temps libre Cizos (Bureau et Cinéma)
- 2021-22_DELIBERATION RELATIVE AU RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT
- 2021-23_Renouvellement d’un emploi PEC
– Point Commission « Ecole/Transports Scolaires »
– Point Commission « Sécurité Incendie/Environnement/GEMAPI »
– Questions diverses
Conseil Communautaire du 27 avril 2021
Compte rendu du CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 27-04-2021
Les annexes
Comptes de Gestion
- Budget principal CCPTM CG-20007079500014-2020
- Budget annexe lotissement N°4 CG-20007079500063-2020
- Budget annexe MSP Castelnau CG-20007079500030-2020
- Budget Résidence hôtelière CG-20007079500022-2020
- Budget annexe Transport scolaire CG-20007079500048-2020
- Budget annexe ZA Castelnau CG-20007079500055-2020
- Budget annexe ZA Lalanne et Trie CG-20007079500089-2020
Comptes administratifs et budgets – Principal
- CA M14 Etablissement Public (CCAS, CDE, EPCI, SIVU) de plus de 3500 habitants
- ccptm_affectationresultat
- Budget M14 Etablissement (CCAS,SIVU,SIVOM) de plus de 3500 habitants
- N125921_650_20007079500014_V504_21091
- 2021-03_ VOTE DES TAUX D IMPOSITIONS 2021
- N1259TOM21_650_20007079500014_V504_21077
- 2021-04_ Institution et perception de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères
- 2021-05_ Institution zonage
- 2021-06_ INSTITUTION ET PERCEPTION EN LIEU ET PLACE D UN SYNDICAT – Copie
- 2020-16_Délibération taux TEOM
- 2021-07_ VOTE DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI
Comptes administratifs et budgets – Annexes
- lot 4_affectationresultat
- Budget M14 Etablissement (CCAS,SIVU,SIVOM) de plus de 3500 habitants
- msp_affectationresultat
- Budget M14 Etablissement (CCAS,SIVU,SIVOM) de plus de 3500 habitants
- residence hoteliere_affectationresultat
- Budget M4x
- transports scolaires_affectationresultat
- Budget M4x
- za castelnau_affectationresultat
- Budget M14 Etablissement (CCAS,SIVU,SIVOM) de plus de 3500 habitants
- za lalanne et trie_affectationresultat
- Budget M14 Etablissement (CCAS,SIVU,SIVOM) de plus de 3500 habitants
- Budget M14 Etablissement (CCAS,SIVU,SIVOM) de plus de 3500 habitants
Bureau du 13 avril 2021
Compte rendu du BUREAU DU 13-04-2021
Conseil Communautaire du 2 mars 2021
Compte rendu du Conseil Communautaire du 02-03-2021 1
Les annexes
- pré-diag_Cinema_Cizos
- Estimation Travaux Réno Bureaux Cizos
- 2021-01 Travaux rénovation energetique
- Estimation Programme 2021 Reserve incendie DCE
- 2021- 02 DETR 2021 réserve incendie
- Estimation
- TABLEAU OFFRES RETENUES 1942
- Courrier Poules Noires 02.02.2021
- 2021-08 Marché travaux poules noires
- ADAC – estimation collège
- ADAC – présentation projet
- castelnau rénovation ancien college presentation faisabilite fevrier 2021
- Répartion des salles
- 2021-04 Collège désamiantage et MOE
- 2021-_Délibération participations 2021 Cnes
- transfert competence mobilités
- PLANNING08_02_21
- aide l’occal 2020
- 2021- 06 Convention L’OCCAL
- DISPOSITIF CLE EN MAIN
- 2021-09 Socle numérique
- Questionnaire a destination des mairies de la communauté des communes de Trie sur Baïse et du Magnoac pour l
- COM COM DU PAYS DE TRIE ET DU MAGNOAC – DEVIS 20OPP-CK-03210 – PACK EXTE…
- 2021-05 Défibrillateurs
- 2021-07 Avenant location Odyssée d’engrain
- 2021-03 Location escudé
- 2021-01_Délibération motion transfert facteur TRIE
- Tracteur tondeuse
- Cerema
- lettre du 22 fevrier 2021
- 20210115_cart_programme_ponts
Bureau du 9 février 2021
Les annexes
- pré-diag_Cinema_Cizos
- Estimation Travaux Réno Bureaux Cizos
- Estimation Programme 2021 Reserve incendie DCE
- MEJ : Estimation
- TABLEAU OFFRES RETENUES 1942
- Courrier Poules Noires 02.02
- castelnau rénovation ancien college presentation faisabilite fevrier 2021
- ADAC – estimation collège
- ADAC – présentation projet
- aide l’occal 2020
- L OCCAL
- DISPOSITIF CLE EN MAIN
- COM COM DU PAYS DE TRIE ET DU MAGNOAC – DEVIS 20OPP-CK-03210 – PACK EXTE…
- COM COM DU PAYS DE TRIE ET DU MAGNOAC – DEVIS 20OPP-CK-03211 – PACK INTE…
Conseil Communautaire du 1er décembre 2020
Conseil Communautaire – 1er décembre 2020 Note CR
Les annexes
- CR du CC du 30.07.2020 version GB
- 2020-25_Délibération Trx supl extension mej
- 2020-27_ Délibération portant création d’un emploi permanent
- 2020-28_ Délibération portant création d’un emploi permanent – Copie
- 2020-31_deliberation_Accroissement Temporaire d’Activité
- 2020-32_deliberation_Accroissement Temporaire d’Activité
- 2020-34_deliberation_Accroissement Temporaire d’Activité
- 2020-35_ Délibération portant création d’un emploi permanent
- 2020-15_Délibération Accroissement Temporaire Activité
- 2020-17_ Délibération portant création d’un emploi permanent
- 2020-18_Délibération délégué PTRE
- 2020-19_deliberatioen_Accroissement Temporaire d’Activité – Copie
- 2020-20_Délibération délégué Elus CNAS
- 2020-21_Désignation délégué SAGE
- 2020-22_Délibération autorisant le président à signer la Convention SAGE
- 2020-24 – Délibération Accroissement Temporaire d’Activités
- CONVENTION HÔPITAUX DE LANNEMEZAN
- 2020-36_délibération convention hôpital de Lannemezan
- 2020-23_Délibération d’un délégué titulaire et suppléant à la Commission Départementale de Présence Postale
- 2020-29_Délibération portant modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet (inférieur ou égal à 10 % et sans impact sur affiliation CNRACL)
- 2020-33_délibération emprunt pâtes bio 2020-35_délibération repas collège
- 2020-35_délibération repas collège
Finances
- CCPTM Comparatif – Détail Chapitre
- 2020-51_Déliberation Admission en non valeur
- cp_MON534805EUR
- Lettre Offre_22-10-2020_591108
- 2020-55 _Délibération ACTE DE VENTE SCM BERTHOLONE-MIRALES-SILLIERES
Ecole/Transports Scolaires/Péri-Scolaires
- Portail famille
- Client Trs CCPTM _TR45 Classic VS30_26-08-20
- DEVIS EPL DAIL POP PRA 22 PLACES CLIM AVANT(1)
- Conventions_Parlem_2020-2021_ComComTrieMagnoac
- 2020-49 – Déliberation Convention de partenariat Parlem 2020-2021
Personnel/Action Sociale
- CONVENTION MISE A DISPOSITION
- 2020-59 _Délibération signature convention de mise à disposition
- RRETE MISE A DISPOSITION
Travaux
Développement Economique
- 2020-58 _Délibération aide au Financement du Projet de développement économique Gomez
- 2020-61_Délibération APPROBATION DCE POULES NOIRES GASCONES
- AAPC 1942
- Devis estimatif Travaux atelier relais poule noire
- DISPOSITIF REBOND
- ebb6e7ba15074ecdb2cceadc173975d3_COM_COM-1
- ESTIMATION DCE COUVOIR
- Montant avance remboursable
- Terrain ZAC zone 4
Culture/Cinéma/Sport/Petite Enfance/Enfance-Jeunesse
- 2020-48 – Déliberation Convention de partenariat asso culturelles et sportives 2020
- 2020-50 – Déliberation Subvention équipements sportifs
- 2020-54 – Déliberation attribution subvention exceptionnelle Badminton
- CONVENTION Basket 2020
Communication/Tourisme
Questions diverses
- 2020-60 _Délibération approuvant le nouveaux statuts du SMECTOM
- 2020-52 – Déliberation OPAH – PTER – GURE 2020 – Copie
- 2020-56 _Délibération PROJET LA GARAISONNIENNE
- 2020-57 _Délibération PROJET MAISON CARTIER
- Statuts du SMECTOM 2020 visés Note CCPTM 20201201
Bureau du 17 Novembre 2020
DIAPORAMA COMPTE RENDU BUREAU 17-11-2020
Les annexes :
Finances
ccptm budget principal
cp_MON534805EUR
Ecoles, Transport scolaire, Périscolaire
Travaux
Devis estimatif Travaux EXTENSION MEJ
Développement économique
Devis estimatif Travaux atelier relais poule noire
Terrain ZAC zone 4
DISPOSITIF REBOND
Communication Tourisme
Comparatif convocation Elus
Taxe de séjour
Délibération à prendre
Convention repas 2019-2020 collège
CONVENTION HÔPITAUX DE LANNEMEZAN
Refus de transfert au président de la CCPTM
TRANSFERT COMPETENCE URBANISME
Bureau du 22 septembre 2020
Les annexes :
Habitat Inclusif
Fiche candidature aout 2020
Invitation
MEJ
CAF Sub investissement MEJ – RAM
CAF Sub investissement et prêt MEJ – RAM
Caf Sub investissement RAM castelnau
CORJON TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
notif DT CCPTM
Pret Atelier Pates Bio
communaute de communes trie et magnoac propal 12020
Financement atelier relais sur 15 ans V2
PV RECEPTION 08-09-20 1848
PTRE
20200701-ateliers-COPIL-PTRE_Dpt65-vdef
PTRE65_CR_COPIL2_et_atelier_20200701-vdef
SAGE
2019 11 06 convention partenariat Entente NRG
20200707_SAGE_NRG_ENTENTE_conventions
l_amf_CLE_SAGE_Neste_Rivieres_Gascogne_20200728
l_amrf_CLE_SAGE_Neste_Rivieres_Gascogne_20200728
SAGE_Neste_et_rivière_de_Gascogne_Le_Département_du_Gers_09_16_2020_9_44_01
Divers
Invitation Bureau du 22-09-2020
plan des lotissements zone activite lalanne trie
Prix de terrains ZAC le 18-4-2018v2
Programme Journée Paysage du 14.10.2020
2020- -Délibération Protection Fonctionnelle demande par M. DUZER
CCI TARBES PROGRAMME REBOND
COUVOIR POULE NOIRE PC
FRECHEDE OM
GEMAPI PUNTOUS DECLARATION
Compte rendu du 30 juillet 2020 :
2020-29 – Délibération adhésion ADAC
2020-30 – Délibération CAO
2020-31 – Délibération désignant délégués INSTITUTION ADOUR
2020-32 – Délibération désignant délégués SMECTOM
2020-33 – Délibération indemnités élus
2020-34 – Délibération désignant délégués SDE65
2020-35 – Délibération délégation-du-conseil-de-communauté-au-président et au bureau
2020-37 – Délibération adhésion Initiative Pyrénées
2020-38 – Délibération DEGREVEMENT EXCEPTIONNEL CFE ANNEE 2020 – Copie
2020-39 – Délibération CREATION ATELIER RELAIS POULES NOIRES
2020-40_Délibération vote des taux d’impostions 2020
2020-41-Deliberation convention AFR – SEJ 2020
2020-42_Délibération adhésion service retraite – Cdg 65
2020-43-Délibération frais pédagogiques cne Burg et Montastruc
2018-2019 BP CCPTM 2ND envoi
BP EXTENSION LOTISSEMENT N° 4 2nd ENVOI
BP EXTENSION MSP CASTELNAU
BP RESIDENCE HOTELIERE
BP TRANSPORT SCOLAIRE
BP ZA CASTELNAU
BP ZA LALANNE TRIE
COMPTE RENDU du CC du 30.07.2020
TABLEAU COMMISSIONS 2020 version 30-7-20
Taux (4 taxes)
Compte rendu du 15 Juillet 2020
Pingback: site
Pingback: stats
Pingback: UKRAINE
Pingback: Ukraine-war
Pingback: movies
Pingback: gidonline