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Comptes Rendus

Comptes Rendus

 

Prochaine réunion

Le prochain Conseil Communautaire 

Mardi 30 novembre 2021 à 18h00 à la Salle des Fêtes de Bonnefont

1 – Validation du compte rendu du précédent conseil communautaire

2 – Présentation du dossier « Maison de l’Education » par l’Architecte + ADAC• Validation APD + DCE
• Montage financier – Subvention

3 – Contrats de Relance et de Transition Ecologique
• Présentation et validation

4 – Maison du Temps Libre
• Présentation et validation
• Point avancement projet

5 – Finances
• Débat d’Orientation Budgétaire
• Décision Modificative
• Transport Scolaire : passage du budget en HT
• Résidence Hôtelière : intégration BP
• Vote BP Cuma de Fontrailles

6 – Travaux et bilan financier
• Maison Enfance Jeunesse
• Poules Noires

7 – Personnel
• Création emploi 3/35ème
• Départ à la retraite POUYSEGUR Léandre au 31.12.2021
• Embauche DGS
• Ouverture poste cadre B
• Augmentation horaires Mme GARROS 4h/mois et Mme SALLE 2h/mois
• Stagiaire GEMAPI : ROUCHON Manon
• Remplacement maternité LAMAS Maryline
• Licenciement ATSEM pour inaptitude
• Assurances statutaires

8 – Immeubles CCPTM
• Reprise contrat des « Ambulances des Etoiles » par la SELAL ARCAUTE
• Restitution des baux Podologue et SISA / Location cabinet Ex SISA à Emilie SABATHIE
• Vente terrain M. AUGE (15€ le m²)
• Location « Maison Escudé » : Mme LACOMME
• Projet de rénovation « Maison Lacaze »

9 – Tourisme
• Taxe de séjour

10 – Questions diverses
• Requête M. MEDIAMOLE
• Requête CUMA de Fontrailles
• Convention Chambre d’Agriculture GDA (rattrapage) 2018-2022 à la demande
• Signature avenant repas avec la Commune de Montastruc
• Signature avenant mises à disposition des locaux et du personnel avec l’AFR du Magnoac
• Signature convention de fourniture de repas aux usagers extérieurs 2021-2022 avec le Collège Astarac Bigorre

Compte tenu de la situation sanitaire, seul le titulaire pourra être présent ou le suppléant en cas d’absence du premier.

DERNIERS COMPTES RENDUS CI-DESSOUS

 

Comptes rendus

 

Conseil Communautaire du 3 août 2021

Compte rendu du Conseil Communautaire du 03-08-2021

Les annexes

– Décisions prises par le bureau

– Point Commission « Ecole/Transports Scolaires »

– Point Commission « Sécurité Incendie/Environnement/GEMAPI »

– Questions diverses

 

Conseil Communautaire du 27 avril 2021

Compte rendu du CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 27-04-2021

Les annexes

Comptes de Gestion

Comptes administratifs et budgets – Principal

Comptes administratifs et budgets – Annexes

 

Bureau du 13 avril 2021

Compte rendu du BUREAU DU 13-04-2021

 

Conseil Communautaire du 2 mars 2021

Compte rendu du Conseil Communautaire du 02-03-2021 1

Les annexes

 

 Bureau du 9 février 2021

BUREAU DU 9-02-2021 CCPTM

Les annexes

 

Conseil Communautaire du 1er décembre 2020

Conseil Communautaire – 1er décembre 2020 Note CR

Les annexes

Finances

Ecole/Transports Scolaires/Péri-Scolaires

Personnel/Action Sociale

Travaux

Développement Economique

Culture/Cinéma/Sport/Petite Enfance/Enfance-Jeunesse

Communication/Tourisme

Questions diverses

 

 

Bureau du 17 Novembre 2020

DIAPORAMA COMPTE RENDU BUREAU 17-11-2020

Les annexes : 

Finances 

ccptm budget principal
cp_MON534805EUR

Ecoles, Transport scolaire, Périscolaire

Portail famille
DEVIS EPL DAIL POP PRA 22 PLACES CLIM AVANT(1)
Client Trs CCPTM _TR45 Classic VS30_26-08-20

Travaux 

Devis estimatif Travaux EXTENSION MEJ

Développement économique

Devis estimatif Travaux atelier relais poule noire
Terrain ZAC zone 4
DISPOSITIF REBOND

Communication Tourisme

Comparatif convocation Elus
Taxe de séjour

Délibération à prendre

Convention repas 2019-2020 collège
CONVENTION HÔPITAUX DE LANNEMEZAN
Refus de transfert au président de la CCPTM
 TRANSFERT COMPETENCE URBANISME

 

Bureau du 22 septembre 2020

Télécharger le compte rendu

Les annexes

Habitat Inclusif
Fiche candidature aout 2020
Invitation

MEJ 
CAF Sub investissement MEJ – RAM
CAF Sub investissement et prêt MEJ – RAM
Caf Sub investissement RAM castelnau
CORJON TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
notif DT CCPTM

Pret Atelier Pates Bio
communaute de communes trie et magnoac propal 12020
Financement atelier relais sur 15 ans V2
PV RECEPTION 08-09-20 1848

PTRE
20200701-ateliers-COPIL-PTRE_Dpt65-vdef
PTRE65_CR_COPIL2_et_atelier_20200701-vdef

SAGE
2019 11 06 convention partenariat Entente NRG
20200707_SAGE_NRG_ENTENTE_conventions
l_amf_CLE_SAGE_Neste_Rivieres_Gascogne_20200728
l_amrf_CLE_SAGE_Neste_Rivieres_Gascogne_20200728
SAGE_Neste_et_rivière_de_Gascogne_Le_Département_du_Gers_09_16_2020_9_44_01

Divers
Invitation Bureau du 22-09-2020
plan des lotissements zone activite lalanne trie
Prix de terrains ZAC le 18-4-2018v2
Programme Journée Paysage du 14.10.2020
2020- -Délibération Protection Fonctionnelle demande par M. DUZER
CCI TARBES PROGRAMME REBOND
COUVOIR POULE NOIRE PC
FRECHEDE OM
GEMAPI PUNTOUS DECLARATION

 

Compte rendu du 30 juillet 2020 :

2020-29 – Délibération adhésion ADAC
2020-30 – Délibération CAO
2020-31 – Délibération désignant délégués INSTITUTION ADOUR
2020-32 – Délibération désignant délégués SMECTOM
2020-33 – Délibération indemnités élus
2020-34 – Délibération désignant délégués SDE65
2020-35 – Délibération délégation-du-conseil-de-communauté-au-président et au bureau
2020-37 – Délibération adhésion Initiative Pyrénées
2020-38 – Délibération DEGREVEMENT EXCEPTIONNEL CFE ANNEE 2020 – Copie
2020-39 – Délibération CREATION ATELIER RELAIS POULES NOIRES
2020-40_Délibération vote des taux d’impostions 2020
2020-41-Deliberation convention AFR – SEJ 2020
2020-42_Délibération adhésion service retraite – Cdg 65
2020-43-Délibération frais pédagogiques cne Burg et Montastruc
2018-2019
BP CCPTM 2ND envoi
BP EXTENSION LOTISSEMENT N° 4 2nd ENVOI
BP EXTENSION MSP CASTELNAU
BP RESIDENCE HOTELIERE
BP TRANSPORT SCOLAIRE
BP ZA CASTELNAU
BP ZA LALANNE TRIE
COMPTE RENDU du CC du 30.07.2020
 TABLEAU COMMISSIONS 2020 version 30-7-20
Taux (4 taxes)

 

Compte rendu du 15 Juillet 2020

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Compte rendu du 24 juillet 2019

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